Conditions générales de vente
1. Éditeur du site
Nom : Claude Imbert
Statut : Artiste-auteur
SIRET : 838 144 103 00010
Adresse : 13 allee Georges Wolinski, 33510 Andernos
2. Produits
Le site propose à la vente :
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Peintures originales
Chaque produit est décrit (dimensions, matériaux, supports). Les photographies sont représentatives mais peuvent légèrement différer des œuvres réelles en raison de l’affichage écran.
3. Prix
Les prix indiqués sont en euros (€) et incluent toutes les taxes applicables (TVA incluse si applicable).
4. Commande
La commande se fait directement via le site Shopify.
La commande est validée lorsqu’un email de confirmation est envoyé au client.
5. Paiement
Les paiements sont sécurisés.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception du produit.
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Pour exercer ce droit, le client doit contacter l’artiste.
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Le produit doit être retourné dans son état d’origine et à ses frais.
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Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception de l’objet.
Attention : Le droit de rétractation ne s’applique pas aux œuvres personnalisées ou sur mesure.
8. Retours et remboursement
Les retours sont acceptés uniquement dans le cadre légal (produit non personnalisé, 14 jours).
Tout produit endommagé ou incomplet ne sera pas remboursé.
Le remboursement s’effectue via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
9. Responsabilité
L’artiste ne pourra être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des œuvres ou du site.
En cas de litige, le client est invité à contacter l’artiste directement pour résoudre le problème à l’amiable.
10. Propriété intellectuelle
Toutes les œuvres, textes, images et contenus présents sur le site restent la propriété exclusive de [Prénom Nom]. Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation écrite.
11. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour traiter et livrer les commandes.
Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données, à exercer par email : [adresse email].